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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE CLERVAL
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LE BON DORMOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BON DORMOIS
FROMAGERIE DE CLERVAL SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1510932
Date de dépôt :
26/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2009
LE BON DORMOIS de FROMAGERIE DE CLERVAL

Présentation de la marque LE BON DORMOIS

Déposée le 26 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE CLERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BON DORMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE CLERVAL domicilié(e) 1 RUE DE CLERVAL, 25340 SANTOCHE (dossier no 2134501) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE CLERVAL domicilié(e) (dossier no 2134501) - France.

La marque LE BON DORMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BON DORMOIS est expirée depuis le 26 janvier 2009.

FROMAGERIE DE CLERVAL a également déposé les autres marques suivantes : VALJURA , CLERVAL , La Tome du Lomont , CLERVAL , LE MONTAGNON , LE BON DORMOIS , COURCHAPON , LE LOMONT , CLERVAL , PETIT DORMOIS


FROMAGERIE DE CLERVAL SOCIETE ANONYME - 1 RUE DE CLERVAL, 25340 SANTOCHE (dossier no 2134501) - France - SIREN 712820620


FROMAGERIE DE CLERVAL - (dossier no 2134501) - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1999 n°2134501 - Publication au BOPI 1999-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269543 - Publication au BOPI 1999-01-04

Fromages.